MENTIONS LEGALES


ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article10 de la Loi sur les services de la société de l’information et le commerce électronique il est précisé l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


A.
 Éditeur du site

Le site est édité par Virginie Rocher, professionnelle (autónomo) domicilié à l’adresse suivante : Calle Salva, 23 08004 Barcelona et ayant comme NIF Y1388652H.

Téléphone : +34 693 58 64 56 (Whastapp, Téléphone)

Adresse e-mail : pocapots@gmail.com

ci-après  « l’Éditeur »


B.
 Directeur de publication

Le Directeur de publication est Virginie Rocher. 


C.
 Hébergeur du site

Le site est hébergé par  OVH – 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix – France.                      

D. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site.

 

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.


ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.


ARTICLE 4 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : pocapots@gmail.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

 

Le site vous souhaite une excellente navigation !